Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres de Baya
Mme. EVE GUELMANI

Numéro de dépôt :
4352141
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
Terres de Baya de EVE GUELMANI

Présentation de la marque Terres de Baya

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par madame EVE GUELMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres de Baya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame EVE GUELMANI domicilié(e) Appart 424, Bât B4, 14 Bd de la Boissière - 93230 - Romainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EVE GUELMANI domicilié(e) Appart 424, Bât B4, 14 BOULEVARD De la Boissière - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque Terres de Baya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Baya arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

EVE GUELMANI a également déposé les autres marques suivantes : DES FEMMES ET DES MARMITES POUR RÉGALER PARIS , AZOUL BAYA , Atelier Neuf 9


Mme. EVE GUELMANI - Appart 424, Bât B4, 14 Bd de la Boissière - 93230 - Romainville - France


Mme. EVE GUELMANI - Appart 424, Bât B4, 14 BOULEVARD De la Boissière - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .